Alerte sécheresse 23 juillet 2019 dans Arrêtés Renforcement des mesures liées à la sécheresse 8 août 495 kB Lire la suite
Arrêté limitation provisoire certains usages de l’eau 23 juillet 2019 dans Arrêtés Arrêté préfectoral n°57 limitation provisoire usages de l’eau 3 MB Lire la suite
Arrêtés 26 avril 2019 dans Arrêtés Propreté et salubrité des voiries et places publiques (Arrêté Municipal) 573 kB Destruction obligatoire de l’ambroisie (Arrêté Préfectoral) 1 MB Fiche explicative Ambroisie (Arrêté Préfectoral) 2 MB Police des débits de boisson et restaurants en Moselle (Arrêté Préfectoral) 380 kB Stationnement véhicules en vue de leur vente ou de leur location (Arrêté Municipal) 94 kB Ouverture des débits de boisson (Arrêté Municipal) 114 kB Réglementation des activités de brûlage de déchets verts et d’autres produits végétaux (Arrêté Préfectoral) 972 kB Réglementation des produits phytopharmaceutiques à proximité des établissements accueillant des personnes vulnérables (Arrêté Préfectoral) 2 MB Arrêté d’amménagement de la forêt communale de Sarrebourg (Arrêté Préfectoral) 107 kB Limitation temporaire de certains usages de l’eau – novembre 2018 (Arrêté Préfectoral) 2 MB Stationnement en zone bleue (Arrêté Municipal) 140 kB Stationnement des caravanes et camping-cars (Arrêté Municipal) 76 kB Accès aux Parcs et Jardins publics (Arrêté Municipal) 223 kB Accès au Parc Weyerstein (Arrêté Municipal) 223 kB Accès au Parc du Centre (Arrêté Municipal) 221 kB Accès au Parc du Centre – horaires modifiés (Arrêté Municipal) 92 kB Réglement de restauration scolaire – Hoff, Pons Saravi, Bellevue (Arrêté Municipal) 105 kB Fermeture des terrasses de Cafés et de Restaurants (Arrêté Municipal) 99 kB Bruits du voisinage (Arrêté Municipal) 388 kB Obligation de ramassage des déjections canines (Arrêté Municipal) 161 kB Animaux dangereux (Arrêté Municipal) 185 kB Équarrissage des animaux morts en dehors des exploitations agricoles (Arrêté Municipal) 1021 kB Collecte des déchets (Arrêté Municipal) 107 kB Assainissement (Arrêté Municipal) 111 kB Cimetières (Arrêté Municipal) 5 MB Occupation du domaine public (Arrêté Municipal) 433 kB Modification des limites de l’agglomération sur le territoire de Sarrebourg (Arrêté Municipal) 106 kB Réglement du marché (Arrêté Municipal) 97 kB Réglementation Taxis (Arrêté Municipal) 49 kB Sécurité des transports de fond (Arrêté Municipal) 131 kB Réglement de mise à disposition et d’utilisation des salles municipales (Arrêté Municipal) 607 kB Réglement d’utilisation de la Salle des Fêtes (Arrêté Municipal) 28 kB Bibliothèque municipale (Arrêté Municipal) 587 kB Réglement intérieur de la Piscine Municipale (Arrêté Municipal) 22 kB Réglement d’utilisation des installations du Stade municipal (Arrêté Municipal) 488 kB Réglement intérieur du gymnase COSEC (Arrêté Municipal) 91 kB Accès et utilisation des terrains multisports (Arrêté Municipal) 135 kB Lire la suite
Arrêtés de circulation 20 février 2019 dans Arrêtés, Circulation Travaux – Mairie Annexe 118 kB Travaux – Rue du Lt Bildstein et Avenue de France 212 kB Lire la suite
Autorisation pour l’occupation du domaine public 18 avril 2019 dans Arrêtés, Urbanisme Réglementation de l’occupation du domaine public 433 kB Lire la suite
Circulation et stationnement 1 mars 2019 dans Circulation Révision du plan de circulation et de stationnement au centre-ville 106 kB Lire la suite
Comptes-rendus du Conseil de quartier de Hoff 20 février 2019 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne 26 septembre 2018 356 kB 11 avril 2018 593 kB 2 octobre 2017 355 kB 29 septembre 2016 300 kB 19 janvier 2016 341 kB Lire la suite
Comptes-rendus du Conseil de quartier de Perkins/Bellevue/Lorraine 20 février 2019 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne 15 mai 2018 206 kB 22 mars 2016 197 kB 12 mars 2017 427 kB 25 octobre 2018 272 kB 16 avril 2018 396 kB 20 mars 2018 266 kB 16 janvier 2018 424 kB 3 octobre 2017 104 kB 25 avril 2017 406 kB 17 janvier 2017 292 kB 11 octobre 2016 suite 192 kB 11 octobre 2016 194 kB 24 mai 2016 158 kB 26 avril 2016 194 kB 12 janvier 2016 74 kB Lire la suite
Comptes-rendus du Conseil de quartier des Jardins 20 février 2019 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne 28 mai 2018 405 kB 12 février 2018 401 kB 12 septembre 2017 135 kB 7 septembre 2017 624 kB 3 avril 2017 958 kB 21 novembre 2016 388 kB 12 septembre 2016 387 kB 19 avril 2016 391 kB 14 mars 2016 391 kB 18 janvier 2016 388 kB Lire la suite
Comptes-rendus du Conseil de quartier des Oiseaux 20 février 2019 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne 16 mai 2017 2 MB 10 octobre 2016 76 kB 11 janvier 2016 81 kB Lire la suite
