Accompagnement dans le cadre de l’OPAH-RU 19 janvier 2020 dans Démarches Dépliant OPAH-RU 1 MB Périmètre ORT parcelles 859 kB Périmètre ORT rues 1 MB Lire la suite
Accompagnement dans le cadre de la rénovation d’immeubles 19 janvier 2020 dans Démarches Fiche ACV Opérations d’Accession Sociale à la Propriété 272 kB Fiche ACV opérations locatives relevant du Parc Privé V2 451 kB Fiche ACV Opérations Locatives relevant du Parc Social et Intermédiaire 254 kB Adaptation du logement au vieillissement 1 MB Formulaire de demande de financement AL 2 MB Lire la suite
Aides aux commerces de centre-ville 31 janvier 2020 dans Professionnels Périmètre ORT rues 1 MB Périmètre ORT parcelles 859 kB Fiche soutien communal 559 kB Soutien municipal pour la rénovation – Règlement et dossier de demande 1 MB Lire la suite
Arrêtés 26 avril 2019 dans Arrêtés Arrêté 2023-81 (publié le 12.05.2023) 372 kB Règlement cérémonies civiles de mariage Arrêté 2023-46 (publié le 17.04.2023) 123 kB Arrêté – Occupation domaine par un opérateur 2023-24 (publié le 21.03.2023) 4 MB Arrêté – Circulation des animaux (annule et remplace n°2000-16) 2023-29 (publié le 21.03.2023) 178 kB Arrêté – Délégation de signature M. Litscher 2023-02 (publié le 21.03.2023) 353 kB Arrêtés 2022 depuis le 01 07 2022 (publié le 14 février 2023) 5 MB Arrêté 2022-166 Ouverture commerces dimanches décembre 65 kB Arrêté permanent éclairage public ZAC12.07.2022 n°A2022127-127 904 kB Terrasses de cafés et restaurants pendant période estivale 94 kB Aire de livraison partagée 209 kB arrêté mécanique sauvage 102 kB Réglementation terrasses – Arrêté 2020-113 96 kB Propreté et salubrité des voiries et places publiques (Arrêté Municipal) 573 kB Police des débits de boisson et restaurants en Moselle (Arrêté Préfectoral) 380 kB Stationnement véhicules en vue de leur vente ou de leur location (Arrêté Municipal) 94 kB Réglementation des activités de brûlage de déchets verts et d’autres produits végétaux (Arrêté Préfectoral) 972 kB Réglementation des produits phytopharmaceutiques à proximité des établissements accueillant des personnes vulnérables (Arrêté Préfectoral) 2 MB Arrêté d’amménagement de la forêt communale de Sarrebourg (Arrêté Préfectoral) 107 kB Limitation temporaire de certains usages de l’eau – novembre 2018 (Arrêté Préfectoral) 2 MB Stationnement en zone bleue (Arrêté Municipal) 140 kB Stationnement des caravanes et camping-cars (Arrêté Municipal) 76 kB Accès aux Parcs et Jardins publics (Arrêté Municipal) 223 kB Accès au Parc Weyerstein (Arrêté Municipal) 223 kB Accès au Parc du Centre (Arrêté Municipal) 221 kB Accès au Parc du Centre – horaires modifiés (Arrêté Municipal) 92 kB Réglement de restauration scolaire – Hoff, Pons Saravi, Bellevue (Arrêté Municipal) 105 kB Bruits du voisinage (Arrêté Municipal) 388 kB Animaux dangereux (Arrêté Municipal) 185 kB Équarrissage des animaux morts en dehors des exploitations agricoles (Arrêté Municipal) 1021 kB Collecte des déchets (Arrêté Municipal) 107 kB Assainissement (Arrêté Municipal) 111 kB Cimetières (Arrêté Municipal) 5 MB Occupation du domaine public (Arrêté Municipal) 433 kB Modification des limites de l’agglomération sur le territoire de Sarrebourg (Arrêté Municipal) 106 kB Réglement du marché (Arrêté Municipal) 97 kB Réglementation Taxis (Arrêté Municipal) 49 kB Sécurité des transports de fond (Arrêté Municipal) 131 kB Réglement de mise à disposition et d’utilisation des salles municipales (Arrêté Municipal) 607 kB Réglement d’utilisation de la Salle des Fêtes (Arrêté Municipal) 28 kB Réglement intérieur de la Piscine Municipale (Arrêté Municipal) 22 kB Réglement d’utilisation des installations du Stade municipal (Arrêté Municipal) 488 kB Accès et utilisation des terrains multisports (Arrêté Municipal) 135 kB Réglement intérieur du gymnase COSEC (Arrêté Municipal) 91 kB Lire la suite
Arrêtés de circulation 20 février 2019 dans Arrêtés, Circulation Travaux – Mairie Annexe 118 kB Travaux – Rue du Lt Bildstein et Avenue de France 212 kB Lire la suite
Arrêtés préfectoraux 2 septembre 2019 dans Arrêtés Arrêtés funéraires n° 242 et 243 du 15 juillet 2021 1 MB Recomposition du conseil communautaire à l’issue du renouvellement général des conseils municipaux en mars 2020 231 kB Lire la suite
Autorisation pour l’occupation du domaine public 18 avril 2019 dans Arrêtés, Urbanisme Réglementation de l’occupation du domaine public 433 kB Lire la suite
Centre de loisirs 12 mars 2019 dans Jeunesse DOSSIER INSCRIPTION PERISCOLAIRE 2022-2023 614 kB REGLEMENT INTERIEUR CENTRES DE LOISIRS 2022-2023 302 kB REGLEMENT INTERIEUR MERCREDIS 2022-2023 251 kB Lire la suite
Chasse 6 janvier 2020 Periode_chasse_hiver_2022_2023 528 kB Lieutenants-de-louveterie Externe Projet-d-arrete-prefectoral-Especes-chassables-et-dates-d-ouverture-et-de-fermeture-de-la-chasse Externe Lire la suite
Circulation et stationnement 1 mars 2019 dans Circulation Révision du plan de circulation et de stationnement au centre-ville 106 kB Lire la suite
Compte-rendu CQ Centre-ville 1 mars 2022 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne Centre-ville 31 janvier 2022 109 kB Lire la suite
Compte-rendu CQ des Jardins 1 mars 2022 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne Les Jardins 2 novembre 2021 106 kB Lire la suite
