Accompagnement dans le cadre de l’OPAH-RU 19 janvier 2020 dans Démarches Dépliant OPAH-RU 1 MB Périmètre ORT parcelles 859 kB Périmètre ORT rues 1 MB Lire la suite
Accompagnement dans le cadre de la rénovation d’immeubles 19 janvier 2020 dans Démarches Fiche ACV Opérations d’Accession Sociale à la Propriété 272 kB Fiche ACV Opérations Locatives relevant du Parc Privé 291 kB Fiche ACV Opérations Locatives relevant du Parc Social et Intermédiaire 254 kB Lire la suite
Arrêtés 26 avril 2019 dans Arrêtés Arrêté n° 2019-944 ouverture des commerces décembre 401 kB Propreté et salubrité des voiries et places publiques (Arrêté Municipal) 573 kB Destruction obligatoire de l’ambroisie (Arrêté Préfectoral) 1 MB Fiche explicative Ambroisie (Arrêté Préfectoral) 2 MB Police des débits de boisson et restaurants en Moselle (Arrêté Préfectoral) 380 kB Stationnement véhicules en vue de leur vente ou de leur location (Arrêté Municipal) 94 kB Ouverture des débits de boisson (Arrêté Municipal) 114 kB Réglementation des activités de brûlage de déchets verts et d’autres produits végétaux (Arrêté Préfectoral) 972 kB Réglementation des produits phytopharmaceutiques à proximité des établissements accueillant des personnes vulnérables (Arrêté Préfectoral) 2 MB Arrêté d’amménagement de la forêt communale de Sarrebourg (Arrêté Préfectoral) 107 kB Limitation temporaire de certains usages de l’eau – novembre 2018 (Arrêté Préfectoral) 2 MB Stationnement en zone bleue (Arrêté Municipal) 140 kB Stationnement des caravanes et camping-cars (Arrêté Municipal) 76 kB Accès aux Parcs et Jardins publics (Arrêté Municipal) 223 kB Accès au Parc Weyerstein (Arrêté Municipal) 223 kB Accès au Parc du Centre (Arrêté Municipal) 221 kB Accès au Parc du Centre – horaires modifiés (Arrêté Municipal) 92 kB Réglement de restauration scolaire – Hoff, Pons Saravi, Bellevue (Arrêté Municipal) 105 kB Fermeture des terrasses de Cafés et de Restaurants (Arrêté Municipal) 99 kB Bruits du voisinage (Arrêté Municipal) 388 kB Obligation de ramassage des déjections canines (Arrêté Municipal) 161 kB Animaux dangereux (Arrêté Municipal) 185 kB Équarrissage des animaux morts en dehors des exploitations agricoles (Arrêté Municipal) 1021 kB Collecte des déchets (Arrêté Municipal) 107 kB Assainissement (Arrêté Municipal) 111 kB Cimetières (Arrêté Municipal) 5 MB Occupation du domaine public (Arrêté Municipal) 433 kB Modification des limites de l’agglomération sur le territoire de Sarrebourg (Arrêté Municipal) 106 kB Réglement du marché (Arrêté Municipal) 97 kB Réglementation Taxis (Arrêté Municipal) 49 kB Sécurité des transports de fond (Arrêté Municipal) 131 kB Réglement de mise à disposition et d’utilisation des salles municipales (Arrêté Municipal) 607 kB Réglement d’utilisation de la Salle des Fêtes (Arrêté Municipal) 28 kB Bibliothèque municipale (Arrêté Municipal) 587 kB Réglement intérieur de la Piscine Municipale (Arrêté Municipal) 22 kB Réglement d’utilisation des installations du Stade municipal (Arrêté Municipal) 488 kB Réglement intérieur du gymnase COSEC (Arrêté Municipal) 91 kB Accès et utilisation des terrains multisports (Arrêté Municipal) 135 kB Lire la suite
Arrêtés de circulation 20 février 2019 dans Arrêtés, Circulation Travaux – Mairie Annexe 118 kB Travaux – Rue du Lt Bildstein et Avenue de France 212 kB Lire la suite
Arrêtés préfectoraux 2 septembre 2019 dans Arrêtés Recomposition du conseil communautaire à l’issue du renouvellement général des conseils municipaux en mars 2020 231 kB Lire la suite
Autorisation pour l’occupation du domaine public 18 avril 2019 dans Arrêtés, Urbanisme Réglementation de l’occupation du domaine public 433 kB Lire la suite
Chasse 6 janvier 2020 Lieutenants louveterie 2020-2024 2 MB Période de chasse 2019-2020 2 MB Lire la suite
Circulation et stationnement 1 mars 2019 dans Circulation Révision du plan de circulation et de stationnement au centre-ville 106 kB Lire la suite
Compte-rendu CQ Centre-ville 20 septembre 2019 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne 12 juin 2018 54 kB 23 janvier 2018 58 kB Lire la suite
Compte-rendu CQ des Jardins 20 mai 2019 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne 28 mai 2018 405 kB Lire la suite
Compte-rendu CQ Malleray/Rebberg 20 septembre 2019 dans Conseils de Quartier, Démocratie participative, Vie citoyenne 19 septembre 2018 482 kB 21 mars 2018 475 kB Lire la suite
